Propriété :

Le site est la propriété exclusive de l’entreprise Amnd photographie, dont le siège est situé au 5C, Rue du Moulin-77720 Mormant

Nom de l’entreprise: amnd photographie

Adresse: 5c, rue du Moulin-77720 Mormant

 tel : 0621597124 et mail :amndphotographie@gmail.com

 Statut juridique:E.I :Micro entreprise

 Numéro d’inscription au répertoire des métiers/Siren :931 840 912

 Dirigreant : ITOUA Bruno Boris

 Pour contacter le responsable de la publication : ITOUA Bruno Boris

2. Hébergeur du site :

SAS OVH – https://www.ovh.com/
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

3. Propriété intellectuelle et contrefaçon :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icônes, sons… 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable obtenue de Amnd photographie. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

  1. Protection des données personnelles :

En France, les données personnelles sont protégées par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018 et complétant la loi Informatique et Libertés n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Le responsable du traitement des données personnelles fournies est le propriétaire du site ci-nommé ITOUA Bruno Boris.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données du 25 mai 2018, tout utilisateur dispose d’un droit de limitation et de portabilité de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, adresser un email à amndphotographie@gmail.com ou faire une demande écrite adressée à amnd photographie, 5C, rue du Moulin-77720 Mormant accompagnée d’une copie de la pièce d’identité, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

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